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Conditions générales

Le site d’Oyat consultable à l’adresse « www.oyatbijoux.com » implique un engagement de l’utilisateur à connaître et respecter les conditions d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées et les utilisateurs du site sont tenus de se tenir informés de toutes modifications. L’utilisation du site « oyatbijoux.com » est limitée à des fins non commerciales et personnelles.

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Propriétés intellectuelles

Tous les éléments du site « oyatbijoux.com » tels que: photographies, illustrations fixes ou animées, logo, créations, modèles et nom de marque sont la propriété intellectuelle et exclusive de Frédérique Leclercq. Par conséquent, toute reproduction, modification, exploitation, rediffusion ou adaptation d’un ou de plusieurs éléments du site est interdite. Toute utilisation abusive sera considérée comme une contrefaçon et sera poursuivie conformément aux articles de loi du Code de la Propriété Intellectuelle.

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Liens hypertextes et cookies

Le site « oyatbijoux.com » propose des liens vers d’autres sites dont Frédérique Leclercq ne peut se tenir responsable de leur respect aux bonnes moeurs et de la protection des données personnelles.

La navigation sur « oyatbijoux.com » peut provoquer l’utilisation de cookies (fichier de petite taille envoyé à votre navigateur et stocké sur votre disque dur). Ces cookies ne permettent pas l’identification de l’utilisateur ou ne donnent pas d’informations à caractère privé mais ils permettent au site « oyatbijoux.com » d’améliorer votre navigation ultérieure, d’établir des statistiques. Vous pouvez à tout moment refuser leur installation en consultant les fichiers d’aide de votre navigateur, tout en sachant que ce refus limitera vos acces à certains services.

Conditions générales de vente

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Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les obligations et droits de l’acheteur, qu’il soit professionnel ou consommateur, à l’égard des produits vendus sur le site « oyatbijoux.com » dans le cadre d’une vente à distance. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes les autres conditions générales ou particulières non précisées ou agrées par « oyatbijoux.com ». Elles peuvent également être modifiées à tout moment et dans ce cas, l’acheteur doit en avoir pris connaissance au moment de sa commande.

Produit

Les produits présentés sur le site »oyatbijoux.com » sont ceux qui seront envoyés à l’acheteur au jour de la consultation et dans la limite des stocks disponibles. En cas de produit indisponible, l’acheteur en sera informé.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif précis et de photographies les plus fidèles possible mais nous vous précisons que ces photos peuvent être légèrement différentes de la réalite du produit (couleur) en fonction de la prise de vue et de l’éclairage.

De plus, chaque produit est une pièce unique fabriquée à la main dans notre atelier français, à partir de pierres naturelles dont les formes, aspérités et couleurs peuvent varier. Ces variations ne représentent en aucun cas des défauts majeurs et la responsabilité du vendeur ne peut être remise en cause, ni la validité de la vente.

De ce fait, les descriptifs et photos illustrant les produits proposés sur le site « oyatbijoux.com » ne sont pas contractuels et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur à l’égard de l’acquéreur.

Prix

Les prix affichés sur « oyatbijoux.com » sont TTC en euros, (hors coût de transport pour les Dom Tom ezt la zone euro), variable selon destination et choix de livraison. « oyatbijoux.com » se réserve le droit de modifier le prix à tout moment, le prix facturé sera celui en vigueur le jour de la commande et ce, en fonction du stock disponible. Pour toute livraison en dehors du territoire français, les éventuelles formalités et taxes douanières sont à la charge de l’acheteur qui s’engage à en être informé et à les régler dans leur totalité.

Commande

  • L’acheteur sélectionne le ou les produits qu’il souhaite en cliquant sur « ajouter au panier ».
  • L’acheteur doit s’identifier en créant son compte. Après vérification de sa commande (quantité, couleur, coût de livraison), l’acheteur doit valider sa commande. Cette validation tient lieu de signature, de valeur de conclusion du contrat.
  • Le vendeur confirmera la commande et son expédition, accompagnée d’un numéro de suivi.

Rétractation et retour

  • L’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour de livraison de la commande pour retourner le produit à Oyat pour échange ou remboursement du montant du produit retourné, sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui seront à sa charge.
  • L’acheteur doit informer Frédérique Leclercq par mail à contact@oyatbijoux.com de son souhait de retourner le produit dans le délais de 14 jours à l’adresse suivante: Frédérique Leclercq   148, avenue de Deauville 62 520 Le Touquet
  • A noter que les échanges et remboursements ne seront pas acceptés dans les cas suivants:
    • Produits soldés ou fin de série / Produits non retournés dans son emballage d’origine / Produits détériorés, portés, patinés ou cassés / Produit necéssitant une commande spécifique à la demande de l’acheteur / Délai de rétractation de 14 jours dépassé.
    • Le remboursement se fera par virement bacaire ou chèque après vérification du bon état du produit.
  • Les retours sont aux frais de l’acheteur sauf dans le cas ou le retour est justifié par: un défaut de fabrication du produit ou une erreur de livraison de la part d’Oyat. Dans ce cas Oyat s’engage à échanger ou rembourser le prix du produit et les frais d’expédition.
  • Les produits retournés doivent être emballés et protégés de manière à garantir leur bon état à réception. De plus, il est recommandé d’effectuer le retour en courrier suivi (lettre max).
  • En cas d’échange pour toute autres raisons invoquées dans l’alinea 4, Oyat Bijoux se réserve le droit de facturer la nouvelle expédition.

Paiement

Pour le paiement se da commande (produit et frais d’expédition), l’acheteur à la possibilité d’utiliser les cartes de paiement suivantes : CB, VISA et MasterCard.

Oyat se réserve le droit de refuser toutes commandes dans les cas suivants:

  • Refus d’autorisation de paiement par carte bleue de la banque via un protocole d’échanges sécurisés cryptant les informations ( SSL secure Sockets Layers)
  • Non paiement ou paiement partiel
  • Litige existant avec l’acheteur

Livraison

Les commandes sont gérées tous les jours jusqu’à 15h et sauf jours fériés et week-ends. Nous nous efforçons de vous staisfaire le plus rapidement possible. Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison figurant sur le bon de commande. La disponibilité du produit est garantie par la mention « Disponible » le jour de la commande. Oyat ne peut être tenu responsable de tous retards liés à la poste. Le délai de livraison varie selon le choix et le pays d’expédition. Voir dans chapitre livraison.

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Lois et Obligations

  • Les présentes conditions générales de vente et contrat sont soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétants. Il est cependant souhaitable qu’en cas de réclamation ou de litige, l’acheteur s’adresse en priorité à Frédérique Leclercq afin de trouver une solution amiable.
  • Les conditions générales de ventes peuvent être modifiées à tout moment. dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueure le jour de la commande de l’acheteur.
  • Oyat s’engage à ne pas diffuser à des tiers les informations communiquées sur le site. Elles sont confidentielles et ne sont utilisées que pour le traitement de la commande. Les numéros de carte de paiement sont uniquement conservés sur le site sécurisé de notre établissement bancaire.

Pour toutes questions, commandes particulières ou réclamations Frédérique leclercq reste à votre disposition à l’adresse suivante : contact@oyatbijoux.com